PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

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Manolo64
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar Manolo64 » 21 Nov 2012, 23:42

ch'titSM a écrit :
Manolo64 a écrit :Par contre t'as été verbalisé par un PV électronique, t'as pas relu avant de signer ??? :gratt:



ben sur le boitier y'avais quasiment rien d'ecrit, juste une case où signer :gratt:



Je pense que t'étais fatigué :mrgreen:
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chtit
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar chtit » 21 Nov 2012, 23:48

j'ai pas chercher à lire quoi que ce soit non plus :lol:


bon alors ? comment peut tu etre sur de quoi tu parle ? je veux des certitude que contester n'aggravera pas ma (nos) PV ;) :lol:
la mort, c'est le plus beau moment de la vie, c'est pour ça qu'on le garde pour la fin "Gustave Parking"

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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar smetcuir » 22 Nov 2012, 07:43

quand tu contestes , tu payeras l'amende majorée dans un premier temps il me semble , ça doit être écrit quelque part sur le pv
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar Manolo64 » 22 Nov 2012, 08:42

ch'titSM a écrit :j'ai pas chercher à lire quoi que ce soit non plus :lol:


bon alors ? comment peut tu etre sur de quoi tu parle ? je veux des certitude que contester n'aggravera pas ma (nos) PV ;) :lol:


Devine tiens :roll:
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar michmich » 22 Nov 2012, 09:41

ch'titSM a écrit :
michmich a écrit :Tu peux faire un courrier en envoyant l'original et en gardant une copie pour toi à l'adresse que tu as sur le PV. Tu signales dans ton courrier que tu as été verbalisé pour des faits que tu n'as pas commis. Tu leur signale que tu n'es pas élève conducteur ect ect et tu joins une copie de permis de conduire.


ben non justement, les fais je les ai biens commis :?

la difference c'est que je ne suis pas un "eleve conducteur titulaire d'un livret d'apprentissage"


michmich a écrit :

:gratt: :gratt:

Ce que je veut te dire, c'est que tu n'as commis les faits qui te sont reprochés... puisque tu n'es pas élève conducteur titulaire d'un livret d'apprentissage.

Si tu te fais contrôler parce que tu n'as pas de ceinture alors tu conduis ton véhicule, tu vas pas te faire verbaliser parce que tu au téléphone pendant que tu conduis.... Si tel le cas, tu es en droit de contester l'infraction. :insult:

C'est d'autant plus facile dans ton cas à toi, puisque tu n'es pas élève conducteur, tu peux facilement le prouver.
Il faut que l'infraction soit juste et pas à côté. On ne mets ce qui nous fait plaisir sur un PV. :nonon:

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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar dalo » 22 Nov 2012, 10:21

Manolo64 a écrit :Bref ... Il peut très bien contester comme ça et ça n'ira sûrement pas au tribunal, ils ont autre chose à branler ...

Je sais de quoi je parle ;-)


mon père etait procureur dans un tribunal de police jusqu’à très récemment ...
90% des gens qui passaient au tribunal de police dans des cas de contestation sont des infractions à moins de 20km/h (mais généralement en ville)


Franchement, 90€ c'est chiant ... mais t'as un peu cherché quand meme. c'est pas comme si on ne connaissait pas les règles du jeux ...
tu joues, et la tu perds et dans ton "malheur" tu ne perds pas les points ... si j'étais toi, je serai bon joueur et reglerai cette amende.

il ne faut pas oublier que quand tu fais un recour, tu payes une caution de 135€ je crois, qui t'es évidement rendu si tu as gain de cause. autrement ton amende ne te coutera pas 90 mais 135€ + les points ...

le jeux en vaut il la chandelle ?

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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar Manolo64 » 22 Nov 2012, 11:34

Dalo a très bien résumé :wink:
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar chtit » 22 Nov 2012, 13:09

smetcuir a écrit :quand tu contestes , tu payeras l'amende majorée dans un premier temps il me semble , ça doit être écrit quelque part sur le pv


deja dit:

ch'titSM a écrit :non pas de consignation, c'est bien marqué noir sur blanc, en gras et souligné sur la feuille de contestation: "Dans tous les cas, n'effectuer aucun paiement"

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dalo a écrit :mon père etait procureur dans un tribunal de police jusqu’à très récemment ...
90% des gens qui passaient au tribunal de police dans des cas de contestation sont des infractions à moins de 20km/h (mais généralement en ville)


Franchement, 90€ c'est chiant ... mais t'as un peu cherché quand meme. c'est pas comme si on ne connaissait pas les règles du jeux ...
tu joues, et la tu perds et dans ton "malheur" tu ne perds pas les points ... si j'étais toi, je serai bon joueur et reglerai cette amende.

il ne faut pas oublier que quand tu fais un recour, tu payes une caution de 135€ je crois, qui t'es évidement rendu si tu as gain de cause. autrement ton amende ne te coutera pas 90 mais 135€ + les points ...

le jeux en vaut il la chandelle ?



ch'titSM a écrit :je consulte rarement cette section, mais celle fois ci j'ai besoin des lumiere de ceux qui connaissent un peu les contestation de PV

et surtout pas de discours moralisateur, je sais que j'etait en faute, je roulais trop vite, et voila ;)

...


le but du topic c'est de savoir si je peut contester ou pas, et comment
pas qu'on me donne des leçons, je sais tres bien que je suis fautif :roll:
mais qui peut se vanter d'etre totalement blanc, qui n'a jamais rouler plus vite que la limite ...

90% des gens qui passent au tribunal ... oui mais combien sont dans le meme cas que moi et on gain de cause ? ca m'avance absolument pas ton truc

et pour les 135€, ben il suffit de relir au dessus
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar dalo » 22 Nov 2012, 14:25

ch'titSM a écrit :et pour les 135€, ben il suffit de relir au dessus


non non c'est sur qu'il y a une caution pour pouvoir poursuivre la démarche. il me semble bien que c'est 135€, mais c'est peut etre plus

=> http://www.autoclubavocat.fr/medias/consignation.pdf

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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar chtit » 22 Nov 2012, 14:48

J'ai pas mis le scan du pv pour faire jolie hein :roll:
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar Eagle4 » 22 Nov 2012, 15:14

michmich a écrit :
Ce que je veut te dire, c'est que tu n'as commis les faits qui te sont reprochés... puisque tu n'es pas élève conducteur titulaire d'un livret d'apprentissage.

Si tu te fais contrôler parce que tu n'as pas de ceinture alors tu conduis ton véhicule, tu vas pas te faire verbaliser parce que tu au téléphone pendant que tu conduis.... Si tel le cas, tu es en droit de contester l'infraction. :insult:

C'est d'autant plus facile dans ton cas à toi, puisque tu n'es pas élève conducteur, tu peux facilement le prouver.
Il faut que l'infraction soit juste et pas à côté. On ne mets ce qui nous fait plaisir sur un PV. :nonon:


Tu confonds contester le fond de la verbalisation et contester la forme du PV car c'est bien la bonne infraction avec les bonnes références réglementaires donc impossible d'attaquer le PV sur le fond. C'est fini depuis longtemps de voir l'OMP ou un magistrat donner gain de cause à un usager de la route car la croix sur le PV n'est pas au "bon endroit".

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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar michmich » 22 Nov 2012, 15:54

Eagle4 a écrit :
michmich a écrit :
Ce que je veut te dire, c'est que tu n'as commis les faits qui te sont reprochés... puisque tu n'es pas élève conducteur titulaire d'un livret d'apprentissage.

Si tu te fais contrôler parce que tu n'as pas de ceinture alors tu conduis ton véhicule, tu vas pas te faire verbaliser parce que tu au téléphone pendant que tu conduis.... Si tel le cas, tu es en droit de contester l'infraction. :insult:

C'est d'autant plus facile dans ton cas à toi, puisque tu n'es pas élève conducteur, tu peux facilement le prouver.
Il faut que l'infraction soit juste et pas à côté. On ne mets ce qui nous fait plaisir sur un PV. :nonon:


Tu confonds contester le fond de la verbalisation et contester la forme du PV car c'est bien la bonne infraction avec les bonnes références réglementaires donc impossible d'attaquer le PV sur le fond. C'est fini depuis longtemps de voir l'OMP ou un magistrat donner gain de cause à un usager de la route car la croix sur le PV n'est pas au "bon endroit".


:nonon: :nonon: Ce n'est pas la forme du PV qui est en cause dans ce cas là...

bref, j'arrête là, moi je conseille de contester car c'est largement faisable.

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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar Greg.598 » 24 Nov 2012, 11:22

Tu peux contester, si là est ta question, en matière contraventionnelle il n'y que peu de chance que l'infraction soit requalifiée en effet, le problème c'est que la qualification de l'infraction est la bonne, juste la qualité de l'auteur de l'infraction ne correspond pas à la réalité.

L'omp peut demander (suite a ton courrier de contestation) une enquête aux services verbalisateurs et s'il s'avèrent que c'est une faute de frappe d'un des agent ou un bug informatique, il clôturera forcément la procédure.

La requalification d'une infraction en "composition pénale" ne vaux que pour les C5 et délits police de la route (défaut d'assurance, grands excès de vitesse, infraction grave à la législation des transport etc...) ce n'est donc pas ton cas.

Cependant, tu as le choix de l'honnêteté en payant l'infraction que tu as commise, avec le bonus de ne pas perdre de point.

Si tu veux quand même contester, il faut préciser les points suivants:
-Tu reconnais l'infraction que tu as commise.
-La qualité de l'auteur de l'infraction ne correspond a aucunes des deux personnes verbalisé (toi et ton ami).
-Tu as signé le PVE en faisant totalement confiance aux agents et donc tu n'as pas pris le temps de relire. (ton ami aura fait la même chose)

Un conseil toutefois; si tu connais le service t'ayant verbalisé, prends contact avec eux, il est possible qu'ils t'ai fait un "cadeau"... Si tu ne le connais pas, donne moi le numéro de service en MP et je te dirai qui contacter.

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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar Manolo64 » 24 Nov 2012, 11:25

Greg.598 a écrit :
L'omp peut demander (suite a ton courrier de contestation) une enquête aux services verbalisateurs et s'il s'avèrent que c'est une faute de frappe d'un des agent ou un bug informatique, il clôturera forcément la procédure.



Je l'ai dit mais on ne m'écoute pas :roll:
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Re: PV avec "eleve conducteur", je conteste ou pas ?

Messagepar chtit » 24 Nov 2012, 19:23

114 retenu 108 au lieu de 70 ce n'est pas un petit exces non plus, ca vaut 3pts et 90/135/375€ normalement, et ce ne sont pas nos premiere infractions à chacun

et dans la contestation il ne vaut mieux pas que je dise qu'on etait deux non ? :?


halala, quel dilemne, d'un coté j'ai pas envies de payer les 90€, mais de l'autre si je conteste j'ai peur que ca n'empire les choses, d'avoir une convocation au tribunal, et là c'est mort le PV reviendra à ce qu'il doit etre normalement :?



car sur le net, je trouve pas mal d'exemple de personne ayant eu la meme chose, description du PV comme etant eleve conducteur titulaire d'un livret d'apprentissage, mais aucun ne donne de suite à la contestation (si il à contesté) :?

et les avis sont partagé partout, certains disent de contester, d'autre disent que non car on risque que l'ammende soit rectifier, alors que si on paye les 90€ c'est regler et les les point ne sont pas retirer (code natif de l'infraction qui n'entraine pas de retrait de point automatique, contrairement au bon code natif aui aurait du etre enregistré et qui retire automatiquement 3 points)

http://www.auto-evasion.com/forums/view ... 31483.html

http://www.auto-evasion.com/forums/view ... 52515.html

http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 391060.htm

http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 391973.htm

http://forums.moto-station.com/assuranc ... ntion.html

http://forum.autoplus.fr/autoplus/Vos-d ... 2759_1.htm
la mort, c'est le plus beau moment de la vie, c'est pour ça qu'on le garde pour la fin "Gustave Parking"


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