Salut,
Mon échéance d'assurance moto était le 22/01/2010.
Je vend la moto le 20/01/2010 soit 2 jours avant.
Je traine et n'envoie l'acte de vente + copie de la CG barré à mon assurance que courant Février 2010.
Aujourd'hui, l'assurance, me demande de régler la nouvelle cotisation de l'assurance, car la moto n'a pas été ré immatriculé, et me signale que la moto est toujours en ma possession puisque aucune nouvelle CG n' a été refaite par le nouveau proprio...?
Résiliation assurance?
Modérateur : MIB
- pab
- Prepa stage 2
- Messages : 274
- Enregistré le : 08 Juin 2005, 16:14
- Localisation : 60
- Contact :
- rapido73
- All shoot rider
- Messages : 3296
- Enregistré le : 07 Juil 2008, 15:47
- Localisation : savoie "aix les bains"
- Contact :
Re: Résiliation assurance?
moi je faisais des faux actes de ventes quand je voulais changer d assurance , ca na jamais posé de probleme .
t es chez qui ?

t es chez qui ?

- Jean#66
- Mini Bot
- Messages : 10161
- Enregistré le : 28 Jan 2004, 19:36
- Localisation : Caillasse Land
Re: Résiliation assurance?
pab a écrit :Salut,
Mon échéance d'assurance moto était le 22/01/2010.
Je vend la moto le 20/01/2010 soit 2 jours avant.
Je traine et n'envoie l'acte de vente + copie de la CG barré à mon assurance que courant Février 2010.
Aujourd'hui, l'assurance, me demande de régler la nouvelle cotisation de l'assurance, car la moto n'a pas été ré immatriculé, et me signale que la moto est toujours en ma possession puisque aucune nouvelle CG n' a été refaite par le nouveau proprio...?
ça les regardes pas ça n'importe quoi ! ils ont l'acte de vente ça suffit ! tu paiera au pire au pro rata de ta date d'échéance point barre .

The Sudiste => www.100pour100SMC.fr
Qui est en ligne
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité