erreur sur le pv!

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didwr
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erreur sur le pv!

Messagepar didwr » 21 Aoû 2009, 23:39

salut a tous! voilà j ai pris un pv ,le flics c est trompé au niveau du modele de ma moto( ttr400 a la place de 450wr) puis je avoir un recours pour annuler le pv?? merci pour vos reponses car c est un peut la galere coté tunes!

didwr
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Re: erreur sur le pv!

Messagepar didwr » 22 Aoû 2009, 20:44

hoo!! alors y a personne! mm pour un ptit renseignement!!

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Hautokt
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Re: erreur sur le pv!

Messagepar Hautokt » 28 Jan 2010, 19:16

Je pense pas que le modèle soit contractuel...imagine si les gendarmes devaient connaître chaque modèle jamais fabriqué de chaque marque, déjà niveau bagnole ça serait pas facile, alors niveau bécane...surtout avec les nôtres... Le numéro d'immatriculation est bon ? Parce que là c'est autre chose :roll:

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lolo95
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Re: erreur sur le pv!

Messagepar lolo95 » 28 Jan 2010, 19:34

Bonsoir

Tu peux toujours adresser un courrier à l'officier du ministère public mais peu de chance que ta requête aboutisse, les erreurs sur le modèle du véhicule n'est pas un motif de classement sans suite, car n'est pas considéré comme un vice de forme.

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ben firebladezone
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Re: erreur sur le pv!

Messagepar ben firebladezone » 30 Jan 2010, 12:55

je pense que c'est un motif de non paiement de l'amende,puisque tu ne posséde pas de ttr400...c'est en tout cas de cette façon là que tu avoir une pervenche qui te mettrais une amende pour stationnement inerdit en mettant le mauvais model de voiture...j'en connais qui ont un logo 106 sur leur 306,et ils ont jamais payé leur pv...
ça passait,c'était beau...

samo
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Re: erreur sur le pv!

Messagepar samo » 13 Mar 2010, 21:49

j'ai eu un probleme du genre ,et je m'étais renseigné
=negatif , de memoire seul compte le numero de plaque pour identifier un vehicule
l'agent ne peut pas connaitre tous les modèles de toutes les marques.

bonne chance quand même


mdr: ça date


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