feu orange-rouge

Info. concernant la législation et ses applications...

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feu orange-rouge

Messagepar iceman13 » 02 Sep 2008, 12:00

En regardant le topic sur les différentes infractions,celui concernant le feu rouge parle de 90 euros et 4 points en moins.
Sur mon PV il n'y a pas de somme cochée mais cas A,retrait de points oui et en commentaire au dos il est inscrit passé au feu rouge depuis 1 seconde et n'a pas géné la circulation ni les pietons.
Pour les points ce sera 4 :!: mais combien pour l'amende :?:
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Messagepar iceman13 » 03 Sep 2008, 11:04

Apparement je risque j'usquà 750 euros d'amende voir du retrait de permis.En 18 ans de permis c'est ma première infraction relevé,juqu'à présent je n'avais jamais perdu de points.Certe je suis passé à l'orange mais c'est un peu abusé et le policier était de mauvaise fois car il a écrit que je suis passé au feu rouge depuis 1 seconde à 10 km/h alors que j'étais déjà engagé et le feu était orange!!!!
J'ai également une autre question,la date inscrite à la main sur le Pv est de cette manière:
01/09/2008, un policier m'a dit que les barre de slash ( /) n'étaient pas valable et que le Pv pouvait etre rejeté.Pour écrire la date il aurait du l'écrire de la façon suivante :
01-09-2008.
Est ce que quelqu'un a déjà entendu parler de vis de forme ?
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Messagepar iceman13 » 04 Sep 2008, 13:58

Personne pour m'éclairer :idea: :?:
MIB qu'en penses tu :?:
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Re: feu orange-rouge

Messagepar iceman13 » 02 Fév 2009, 20:20

Déjà 6 mois et tjrs pas de nouvelles :!: :?: il y a t'il un délais de prescription,comment savoir si le PV est passé à la trappe par rapport à l'inscription de la date :?:
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Re: feu orange-rouge

Messagepar Antwane » 02 Fév 2009, 20:37

Renseigne toi à la préfecture pour connaitre le nombre de points restant sur ton permis.

Pas de nouvelle , bonne nouvelle

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Re: feu orange-rouge

Messagepar iceman13 » 02 Fév 2009, 22:16

Le truc c'est que je n'ai jamais rien reçu,ni convocation,si signification de retrait de points,ni amende à payer :!: :?:
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Re: feu orange-rouge

Messagepar Fbs » 19 Fév 2009, 02:12

Salut alors un cas "A" ... pour faire simple sois tu vas etre convoqué au tribunal de police et ton infraction sera jugée, soit un jugement par defaut sera rendu par l'officier du ministere public prés la juridiction de proximité, et ceux sans que tu ne soit présent.
C'est une amende de 4eme classe donc tu risques jusqu'a 750€ max, et une suspension de permis (et non pas un retrait). 4 points en moins ca c'est sur.

L'administration est une vieille dame, elle est lente mais n'oublie jamais de réclamer ce qu'on lui dois...malheureusement tu vas devoir payer.
Les infractions relevées en cas 4bis (90€)style feu rouge ont été instaurées par certain parquet afin de désengorger les tribunaux. Un feu rouge se relévé en regle générale en cas A ou par procés-verbal de constation avec declaration de l'auteur et tout et tout.

Et pour l'histoire, au feu orange tu es censer t'arreter...c'est verbalisable de la meme maniere qu'un feu rouge.
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MaxRP a écrit :jsuis sympa, mais pas très intelligent.
En plus, jsuis pauvre.
Xtof a écrit :Lo fré le apré cok, pis fweine ...

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Re: feu orange-rouge

Messagepar xtof06 » 19 Fév 2009, 02:15

Fbs a écrit :Salut alors un cas "A" ... pour faire simple sois tu vas etre convoqué au tribunal de police et ton infraction sera jugée, soit un jugement par defaut sera rendu par l'officier du ministere public prés la juridiction de proximité, et ceux sans que tu ne soit présent.
C'est une amende de 4eme classe donc tu risques jusqu'a 750€ max, et une suspension de permis (et non pas un retrait). 4 points en moins ca c'est sur.

L'administration est une vieille dame, elle est lente mais n'oublie jamais de réclamer ce qu'on lui dois...malheureusement tu vas devoir payer.
Les infractions relevées en cas 4bis (90€)style feu rouge ont été instaurées par certain parquet afin de désengorger les tribunaux. Un feu rouge se relévé en regle générale en cas A ou par procés-verbal de constation avec declaration de l'auteur et tout et tout.

Et pour l'histoire, au feu orange tu es censer t'arreter...c'est verbalisable de la meme maniere qu'un feu rouge.


CQFD, ou pour résumer : Lo fré le apré cok, pis fweine ... :mdr11:
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Re: feu orange-rouge

Messagepar Fbs » 19 Fév 2009, 02:20

xtof a écrit :CQFD, ou pour résumer : Lo fré le apré cok, pis fweine ... :mdr11:


WOUALA, t'as tout compwis! :mrgreen:


Ca fait plaisir de te lire mon totof!
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MaxRP a écrit :jsuis sympa, mais pas très intelligent.
En plus, jsuis pauvre.
Xtof a écrit :Lo fré le apré cok, pis fweine ...

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Re: feu orange-rouge

Messagepar xtof06 » 19 Fév 2009, 02:24

Fbs a écrit :
xtof a écrit :CQFD, ou pour résumer : Lo fré le apré cok, pis fweine ... :mdr11:


WOUALA, t'as tout compwis! :mrgreen:


Ca fait plaisir de te lire mon totof!


Ben moi aussi mon feubeuseu. J'ai toujours la photo pas loin, celle de Villard avec le gweek, Charlie et l'ours Oliv.. :wink:
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Re: feu orange-rouge

Messagepar Fbs » 19 Fév 2009, 02:34

Lol moi aussi dans le salon, a coté des bambous chinois.
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MaxRP a écrit :jsuis sympa, mais pas très intelligent.
En plus, jsuis pauvre.
Xtof a écrit :Lo fré le apré cok, pis fweine ...

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Re: feu orange-rouge

Messagepar xtof06 » 19 Fév 2009, 02:41

Fbs a écrit :Lol moi aussi dans le salon, a coté des bambous chinois.


:lol: Trop bon.

Biz à ta petite famille.. :wink:
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