Achat moto en ITALIE

Supermot', news, divers sujets... et surtout bonne humeur !!!
Avatar de l’utilisateur
Thor_du
All shoot rider
Messages : 1654
Enregistré le : 13 Juin 2008, 16:47
Localisation : Looptroop land!
Contact :

Achat moto en ITALIE

Messagepar Thor_du » 12 Déc 2013, 11:06

Yep les gars je pose la question par ce que j'ai rien trouvé dans la fonction recherche, et que à la préfecture un jour sur l'autre on me dit pas la même chose et que de toutes façons ils savent ce qui faut que je leur présente pour l'immatriculer mais pas pour être en règle en ITALIE donc ça me sert qu'à moitié... :mdr11:

J'vais aller chercher une moto en ITALIE avec et pour un pote la semaine prochaine (un jour ouvrable si possible). :ptdr:

Et j'ai réussi à me renseigner à peu près sur ce qu'il faut faire pour la ramener en France mais j'aimerais vraiment avoir l'avis de quelqu'un qui l'a fait.

Apparemment il me faut pour la ramener sans embrouille avec qui que ce soit en cas de contrôle à la douane, (avec ma gueule et celle de mon pote on y aura droit c'est sûr).

-Une facture en règle avec tampon holographique (hein quoi j'trouve ça où moi ? à la pref' locale ?)
-Certificat de session j'vais en faire un Français aussi dans le doute ça coûte rien. (le certif' Italien se fait apparemment entre les deux parties présentes à la pref' Italienne)
-Papier disant qu'elle a été radié de la circulation en ITALIE (apparemment ça se fait au même endroit et c'est obligatoire pour faire quitter le pays à la moto)

Il faut aussi "La carta di circolazione" et "Certificato di propriéta" au même nom mais ce que je comprends mais c'est si on la fait radié de la circulation là bas et qu'on rend les plaques on aura quand même toujours ces papiers ? Ca m'étonne...


Deux liens intéressants:

http://www.expressdriver.fr/acheter-voiture-vehicule-en-italie

http://mec-ani.net/thread/automobile-pratique/vie-pratique/398987


Le deuxième lien parle de faire des plaques d'export et des plaques WW en France, on aura pas ce problème vu que la brelle sera dans notre camion. :sud:

EDIT: Je précise la brelle fait moins de 100 chevaux, et est de 2009 donc le certificat de conformité Européenne devrait être qu'une simple formalité.
Image

Avatar de l’utilisateur
Ze bloc passeur
Mini Bot
Messages : 10233
Enregistré le : 29 Oct 2005, 21:22
Localisation : au fond du bac a sable accroche au barbelés!!! sinon dans le 01
Contact :

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar Ze bloc passeur » 12 Déc 2013, 11:46

je l ai fait plusieurs fois de suisse a france.

donc une facture italienne que tu presenteras aux douanes francaises (bardonnex te renseigneras tres bien je pense) et le tu paies la tva francaise sur le prix mentionne (sauf si il parait trop bas...) et une taxe douaniere, a savoir que si tu importe un truc de plus de 3000 euros tu doit passer par un mandataire qui te prends dans les 100.- au passage

ensuite si tu veut l immaticuler tu demande le coc au constructeur en france (il faut leur fournir la carte grise initiale) et ensuite avec le coc, la preuve des douanes tu auras ta carte grise...


meme truc avec une bagnole, sauf qu il faut en plus de ca le controle technique pour avoir la cg.

les plaques provisoires c est utile que si tu veut rouler avec en attendant, sinon avec la vielle cg et le papier des douanes tu peut la transporter comme tu voudras...


pour moi l anulation de circulation en italie, c est a l ancien proprio de le faire
madmat72000 a écrit :Salut a toi !!! 8)
Fais gaffe à Gamma, il nous pique not' pognon et connais rien à la moto mais il fait genre... Blitz est en surpoids et ne se l'avoue pas, Nénes tente de faire son coming oute tkyja se prends pour un altérophile !!! :nuts:

Bienvenue chez nous !!!

Avatar de l’utilisateur
Thor_du
All shoot rider
Messages : 1654
Enregistré le : 13 Juin 2008, 16:47
Localisation : Looptroop land!
Contact :

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar Thor_du » 12 Déc 2013, 11:53

C'est gentil de vouloir m'aider Ze bloc passeur mais la Suisse c'est pas l'EUROPE exemple j'ai rien à repayer en arrivant en France pour un véhicule d'occasion venant du reste de l'EUROPE....

(Mais c'est gentil ça me servira pour ma prochain boîte à roues, même si j'e l'ai déjà fais quelques fois au boulot le voir écrire c'est mieux. :mdr11: )

Et c'est justement les démarches à faire en ITALIE que je recherche par ce que y'a pas un foutu Rital qui parle Anglais :mdr11:

Par ce que je comprends pas comment je pourrais présenter une carte grise en France pour avoir un COC si ils me la prennent en ITALIE quand ils la radie de la circulation et qu'ils prennent les plaques...

C'est ce genre de détails à la con que je trouve pas. Mais ouais peut être à BARDONNEX ils pourraint me renseigner.
Image

Avatar de l’utilisateur
Gasttton
All shoot rider
Messages : 2510
Enregistré le : 10 Juil 2009, 22:08
Localisation : FR: 54 / BE: Messancy

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar Gasttton » 12 Déc 2013, 13:18

Thor_du a écrit :
Par ce que je comprends pas comment je pourrais présenter une carte grise en France pour avoir un COC si ils me la prennent en ITALIE quand ils la radie de la circulation et qu'ils prennent les plaques...



Je ne sais pas si c'est exactement le même système en Italie qu'au Luxembourg mais je sais qu'il se ressemble fort. Au Luxembourg, le prorio doit se rendre dans un centre de contrôle technique et demander à faire le certificat de mise hors circulation.
En faite, il retire le véhicule de la circulation au luxembourg (Donc pour eux c'est de l'exportation), le mentionne avec en gros tampon sur la carte grise et il redonne la carte grise au propriétaire.
Une fois la vente faite, le vendeur doit obligatoirement te remettre cette carte grise !!
Donc oui, le véhicule est radié de la circulation mais toi, tu gardes la carte grise avec toi pour pouvoir la présenter à l'hotel des impots Francais pour faire ton quitus fiscale accompagné du certificat de vente et du certificat de conformité européen. (Rien à payer a part je pense quelques centimes.)

Avatar de l’utilisateur
Thor_du
All shoot rider
Messages : 1654
Enregistré le : 13 Juin 2008, 16:47
Localisation : Looptroop land!
Contact :

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar Thor_du » 12 Déc 2013, 13:29

Gasttton a écrit :
Thor_du a écrit :
Par ce que je comprends pas comment je pourrais présenter une carte grise en France pour avoir un COC si ils me la prennent en ITALIE quand ils la radie de la circulation et qu'ils prennent les plaques...



Je ne sais pas si c'est exactement le même système en Italie qu'au Luxembourg mais je sais qu'il se ressemble fort. Au Luxembourg, le prorio doit se rendre dans un centre de contrôle technique et demander à faire le certificat de mise hors circulation.
En faite, il retire le véhicule de la circulation au luxembourg (Donc pour eux c'est de l'exportation), le mentionne avec en gros tampon sur la carte grise et il redonne la carte grise au propriétaire.
Une fois la vente faite, le vendeur doit obligatoirement te remettre cette carte grise !!
Donc oui, le véhicule est radié de la circulation mais toi, tu gardes la carte grise avec toi pour pouvoir la présenter à l'hotel des impots Francais pour faire ton quitus fiscale accompagné du certificat de vente et du certificat de conformité européen. (Rien à payer a part je pense quelques centimes.)


ouais à part le nom des insitutions et qu'il faut qu'on soit les deux aux bureaux ça a l'air d'être la même chose en Italie...

Le COC c'est suivant les marques 100 à 150 Euros.

J'espère que effectivement je garde la carte grise sinon ça va être la merde. :lol:
_________________________________________________________________________

Et la facture avec tampon holographique c'est un truc Européen ou alors j'vais trouver ça là bas tu pense ?
Image

Avatar de l’utilisateur
PIERRE92
All shoot rider
Messages : 3790
Enregistré le : 22 Déc 2003, 10:18
Localisation : 92

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar PIERRE92 » 12 Déc 2013, 15:38

Pour la vente d'un véhicule en Italie , le vendeur doit être en possession de deux documents à son nom:
le certificat de propriété ( certificato di proprieta )
la carte de circulation ( carta di circolazione )



Il faut faire sur papier libre un certificat de vente avec vos coordonnées respectives ainsi que celle de la moto. Vous devrez aller tout les deux dans un centre pour l'automobile , qui correspond à notre préfecture pour radier le véhicule des registres Italien et leur dire que le véhicule est VENDU POUR EXPORT, ensuite ils collent un papier sur la carta di circolatione et ils font aussi une annotation sur le certificato di proprieta avec la date de la vente . Le cout de la radiation , environ 100€ est à la charge du vendeur.
Ce n'est qu'avec ces deux papiers ORIGINAUX que tu pourras rouler et quitter l'Italie.
ImageImage

Avatar de l’utilisateur
Thor_du
All shoot rider
Messages : 1654
Enregistré le : 13 Juin 2008, 16:47
Localisation : Looptroop land!
Contact :

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar Thor_du » 12 Déc 2013, 16:24

PIERRE92 a écrit :Pour la vente d'un véhicule en Italie , le vendeur doit être en possession de deux documents à son nom:
le certificat de propriété ( certificato di proprieta )
la carte de circulation ( carta di circolazione )



Il faut faire sur papier libre un certificat de vente avec vos coordonnées respectives ainsi que celle de la moto. Vous devrez aller tout les deux dans un centre pour l'automobile , qui correspond à notre préfecture pour radier le véhicule des registres Italien et leur dire que le véhicule est VENDU POUR EXPORT, ensuite ils collent un papier sur la carta di circolatione et ils font aussi une annotation sur le certificato di proprieta avec la date de la vente . Le cout de la radiation , environ 100€ est à la charge du vendeur.
Ce n'est qu'avec ces deux papiers ORIGINAUX que tu pourras rouler et quitter l'Italie.


Merci Pierre c'est un peu plus clair ! :roll: Tu tire ça de ton expérience personnelle ?
Image

Avatar de l’utilisateur
fdracing
Factory replica
Messages : 848
Enregistré le : 30 Aoû 2006, 14:15
Localisation : fréjus

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar fdracing » 13 Déc 2013, 18:05

je confirme ce que dit pierre ,sauf que tu pourra pas rouler en italie car tu n'aura plus de plaques , c'est sur la remorque que tu quitte le territoire :wink:

le centre automobile s'appelle l' ACI , ce sont eux qui s'occupe des formalités .

je t'en parle en connaissance de cause j'ai vécu 7 ans en italie , et j'ai ramené quelques véhicules :mrgreen:

pour info : http://www.aci.it/i-servizi/guide-utili ... zione.html

xixi46
Prepa Stage 1
Messages : 95
Enregistré le : 07 Juil 2011, 23:13

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar xixi46 » 14 Déc 2013, 21:51

Ne t'inquiète pas, je l'ai fais pour ma Ducati et c'est franchement très simple.
Moi j'ai demandé à mon vendeur ( particulier) de faire les procédures en Italie (radiation, etc) j'ai ramener la moto dans un vito et en France j'ai passer le coc chez Ducati (chaque marque est différente pour avoir le coc).
2009 si elle a pas moins de 6000km tu ne payeras pas de TVA. (Quitus fiscal)
J'ai pris une plaque w en attend mon coc et voila... C'est pas bien compliqué....
T'attaquais toi?

Avatar de l’utilisateur
Thor_du
All shoot rider
Messages : 1654
Enregistré le : 13 Juin 2008, 16:47
Localisation : Looptroop land!
Contact :

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar Thor_du » 15 Déc 2013, 23:55

Non non mais je m'inquiète pas du tout :lol: enfin je m'inquièterais moins avec un pays civilisé qui fait pas tout pour contrecarrer les lois Européenes mais bon. C'est une autre histoire....

Merci pour ces infos, j'attends plus que l'accord pour le COC de KTM là, après on ira la chercher.
La carte grise du type à les modifications inscrites dessus un peu comme en SUISSE ou en ALLEMAGNE (marquage du passage en supermotard)

Et je veux pas me faire baiser lorsque je demanderais le COC plus tard par ce que le véhicule est pas conforme. Alors je demande d'abord le COC.

Quelqu'un sait comment vérifier qu'un véhiculé n'est pas gagé en ITALIE ?
Image

Abernadel
34cv
Messages : 3
Enregistré le : 14 Déc 2017, 15:33

Re: Achat moto en ITALIE

Messagepar Abernadel » 17 Déc 2017, 09:05

Ze bloc passeur a écrit :je l ai fait plusieurs fois de suisse a france.

donc une facture italienne que tu presenteras aux douanes francaises (bardonnex te renseigneras tres bien je pense) et le tu paies la tva francaise sur le prix mentionne (sauf si il parait trop bas...) et une taxe douaniere, a savoir que si tu importe un truc de plus de 3000 euros tu doit passer par un mandataire qui te prends dans les 100.- au passage

ensuite si tu veut l immaticuler tu demande le coc au constructeur en france (il faut leur fournir la carte grise initiale) et ensuite avec le coc, la preuve des douanes tu auras ta carte grise...


meme truc avec une bagnole, sauf qu il faut en plus de ca le controle technique pour avoir la cg.

les plaques provisoires c est utile que si tu veut rouler avec en attendant, sinon avec la vielle cg et le papier des douanes tu peut la transporter comme tu voudras...


pour moi l anulation de circulation en italie, c est a l ancien proprio de le faire


Effectivement, j'ai suivi la même procédure pour mon véhicule que je devais importer de la Suisse. Je compte la transporter par la suite au Maroc. http://flotfrance.fr/import-export-maroc/


Retourner vers « Général »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Google [Bot] et 1 invité